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Site: Bar Bisou | License: CC BY-ND 4.0 | Attribution required
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Mentions légales
Author: adminobbsoura — · Updated:
Short summary: Mentions Légales Nom du site : bar-bisou.fr Propriétaire :ZentisMediaLLC 1209 Mountain Road Place Northeast STE N Albuquerque, NM 87110 Responsable de la publication : Simon Latour contact@bar-bisou.fr Contact :Email : [contact@bar-bisou.fr] Hébergeur :O2SwitchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceSite web : www.o2switch.fr Téléphone : 04 44 44 60 40 1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés Le […]
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- Site
- Bar Bisou
- Canonical URL
- https://www.bar-bisou.fr/mentions-legales/
- LLM HTML version
- https://www.bar-bisou.fr/wp-json/llm-endpoints/v1/post/mentions-legales
- LLM JSON version
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- Manifest
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- Mentions Légales Nom du site : bar-bisou.fr Propriétaire :ZentisMediaLLC 1209 Mountain Road Place Northeast STE N Albuquerque, NM 87110 Responsable de la publication : Simon Latour contact@bar-bisou.fr Contact :Email : [contact@bar-bisou.fr] Hébergeur :O2SwitchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceSite web : www.o2switch.fr Téléphone : 04 44 44 60 40 1.
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés Le site bar-bisou.fr constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
- L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site.
- L’utilisation du site bar-bisou.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Structured content
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Mentions Légales
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Nom du site : bar-bisou.fr
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Propriétaire :ZentisMediaLLC
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1209 Mountain Road Place Northeast
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STE N
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Albuquerque, NM 87110
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Responsable de la publication :
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Simon Latour
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contact@bar-bisou.fr
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Contact :Email : [contact@bar-bisou.fr]
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Hébergeur :O2SwitchChemin des Pardiaux63000 Clermont-FerrandFranceSite web : www.o2switch.fr
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Téléphone : 04 44 44 60 40
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1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Le site bar-bisou.fr constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site.
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L’utilisation du site bar-bisou.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
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Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par ZentisMediaLLC, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement par ZentisMediaLLC, et les mentions légales peuvent également être modifiées.
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2. Description des services fournis
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Le site bar-bisou.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société. ZentisMediaLLC s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des oublis, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
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Les informations sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont fournies sous réserve de modifications.
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3. Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site est hébergé par O2Switch sur le territoire de l’Union Européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’hébergeur assure la continuité de son service, mais se réserve la possibilité d’interrompre le service pour des raisons de maintenance ou d’amélioration.
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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ZentisMediaLLC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ZentisMediaLLC.
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5. Limitations de responsabilité
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ZentisMediaLLC est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié sur le site. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
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6. Gestion des données personnelles
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Finalité des données collectées :ZentisMediaLLC traite les données pour permettre la navigation sur le site, gérer les prestations commandées, prévenir la fraude, améliorer la navigation, et mener des enquêtes de satisfaction.
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7. Notification d’incident
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ZentisMediaLLC s’engage à informer les utilisateurs en cas de brèche de sécurité impactant leurs données personnelles.
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8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site bar-bisou.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.
License & attribution
License: CC BY-ND 4.0.
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Manifest: https://www.bar-bisou.fr/wp-json/llm-endpoints/v1/manifest
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